Sentence du conseil fédéral Suisse

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un de ces bras) s'appelle « Guyapoco ». Sur sa rive nord se trouvent, outre un « outro monte alto », « serras altas » et la «terra do oiteiro Camaripú» le long de la côte qui, de l'est au nord-ouest, s'étend vers Cayenne. Sur le sommet d'un « monte alto » (Mont d'Argent) est la borne-frontière du Portugal. Ce sont « les F r a n ç a i s qui nous on dit » que cette riviere forme la frontière. D e la montagne où est plantée la borne-frontière, on compte 24 lieues jusqu'à Cayenne. Cela impliquait que les F r a n ç a i s considéraient bien la riviere Oyapoc du Cap d'Orange comme la frontière ; mais la frontière ne s'arrête pas au cours d'eau, elle le dépasse pour aller jusqu'au sommet du « monte alto » où se trouve la borne-frontière; toute l'embouchure de l'Oyapoc est par conséquent portugaise. C'est ainsi que le Portugal entra le premier dans la voie qui devait conduire à la violation du traité d'Utrecht. Amaral outrepassa l'ordre qu'il avait reçu, ce dont était cause la borne-frontière sur le « monte alto ». b) Aucune des parties ne conteste qu'Amaral ait trouvé une borne-frontière; la F r a n c e reconnaît en effet qu'il en a trouvé une, seulement c'était, selon elle, sur le bord non de l'Oyapoc du Cap d'Orange, mais de l'Araguary. M. F . I, page 177, dit : « C'est, en effet, en 1723 qu'un des succes­ seurs de da Cunha envoie P a e s do Amaral reconnaître le Vincent Pinzon et rechercher les bornes de Bento Maciel, et il les trouve à l'Araguary»; ibidem, page 308: « le pilier recherché par P a ë z do Amaral fut précisément retrouvé par lui sur le bord de l'Araguary » ; et M. F . II, pages 164 et suivantes, relève « l'accent plus véridique » du procès-verbal, à cause du récit de la découverte de la borne, mais en conclut qu'en 1723, cette trouvaille n'a pas pu avoir lieu sur le Mont d'Argent; si l'on veut que la borne ait été trouvée sur ce mont-là, il faut admettre que le rapport si 23


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