Sentence du conseil fédéral Suisse

ABRÉVIATIONS L e s documents communiqués à l'arbitre par les parties sont cités comme suit dans la sentence ci-après: M. F . I = Mémoire contenant l'exposé des droits de la F r a n c e dans la question des frontières de la Guyane Française et du Brésil soumise à l'arbitrage du Gouvernement de la Confédération Suisse, Paris, Impri­ merie Nationale, 1899; M. F . II = Mémoire contenant l'exposé des droits de la F r a n c e dans la question des frontières de la Guyane Française et du Brésil soumise à l'arbitrage du Gouvernement de la Confédération Suisse, Documents et pièces justificatives, Paris, Imprimerie Nationale, 1899; A. F . = Mémoire contenant l'exposé des droits de la F r a n c e dans la question des frontières de la Guyane Française et du Brésil soumise à l'arbitrage du Gouvernement de la Confédération Suisse, Atlas, Phototvpie Berthand Frères, P a r i s ; M. B . I = Mémoire présenté par les E t a t s - U n i s du Brésil au Gouvernement de la Confédération Helvétique, Arbitre choisi selon les stipulations du T r a i t é conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 Avril 1897, entre le Brésil et la F r a n c e , T o m e premier, 1899; M. B . II et III = Mémoire présenté par les Etats-Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération Helvétique, Arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 Avril 1897, entre le Brésil et la F r a n c e , T o m e deuxième et T o m e troisième, Paris, A . Lahure, 1899; A . B . I = Atlas contenant un choix de cartes antérieures au Traité conclu à Utrecht le 11 Avril 1713 entre le Portugal et la F r a n c e , Annexe au Mémoire présenté par les Etats-Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération Helvétique, Arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 Avril 1897, entre le Brésil et la F r a n c e ; Silva I et I I = D a Silva, Joaquim Caetano, L'Oyapoc et l'Amazone, Question Brésilienne et Française, Tome premier et Tome second, troisième édition, Paris, A . Lahure, 1899; R . F . = Réponse du Gouvernement de la République Française au Mémoire des Etats-Unis du Brésil sur la question de frontière soumise à l'Arbitrage du Gouvernement de la Confédération Suisse, Paris, Impri­ merie Nationale, 1899 ; R . B . I à V = Second Mémoire présenté par les Etats-Unis du Brésil au Gouvernement de la Condédération Suisse, Arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 Avril 1897, entre le Brésil et la F r a n c e , Tomes I à V , Berne, Imprimerie Stæmipfli & C , 1899; A . B . II = Second Mémoire présenté par les Etats-Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération Suisse, Arbitre choisi selon les stipulations du Traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 Avril 1897, entre le Brésil et la F r a n c e , tome V I , Atlas, Paris, A . Lahure, 1899. ie