L'Oyapoc et l'Amazone : question brésilienne et française. Tome second

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part d'abord au Gouverneur ou au Magistrat de leur arrivée, & ils n'y pourront séjourner au delà du temps qui leur sera permis, s'abstenant cependant de faire la moindre chose dont ledit Port puisse être endommagé. A R T . VIII Afin de prévenir toute occasion de discorde qui pourroit naître entre les Sujets de la Couronne de France & ceux de la Couronne de Portugal, S A M A J E S T É T R E S - C H R E T I E N N E se desis­ tera pour toujours, c o m m e Elle se desiste dés à present par ce Traité, dans les termes les plus forts & les plus autentiques, & avec toutes les clauses requises, c o m m e si elles étoient inserées icy, tant en son nom, qu'en celuy de ses hoirs, successeurs & heritiers, de tous droits & prétentions qu'Elle peut ou pourra prétendre sur la proprieté des terres, appellées du Cap-du-Nord, & situées entre la riviere des Amazones, & celle de Japoc ou de Vincent Pinson, sans se réserver ou retenir aucune portion desdites terres, afin qu'elles soient desormais possedées par S A M A J E S T É P O R T U G A I S E , ses hoirs, successeurs & heritiers avec tous les droits de Souveraineté, d'absoluë puissance, & d'entier Domaine, c o m m e faisant partie de ses Etats, & qu'elles lui demeurent à perpetuité, sans que S A M A J E S T É P O R T U G A I S E , ses hoirs, successeurs & heritiers, puissent jamais être troublez dans ladite possession, par S A MAJESTÉ T R E S - C H R É T I E N N E , ny par ses hoirs, successeurs & heritiers. A R T . IX.

E n conséquence de l'Article précedent, S A M A J E S T É P O R pourra faire rebâtir les Forts d'Arguari (sic) & de Camau, ou Massapa, Aussi-bien que tous les autres qui ont été démolis, en execution du Traité provisionel fait à Lisbonne le 4. mars 1 7 0 0 . entre S A M A J E S T É T R E S - C H R É T I E N N E , & S A M A J E S T É P O R T U G A I S E P I E R R E II de glorieuse memoire, Ledit Traité provisionel restant nul, & de nulle vigueur en vertu de celuy-cy; C o m m e aussi il sera libre à S A M A J E S T É P O R T U T. II Traité d'Ulrecht, en français. 30

TUGAISE


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