des
TITRES
DES
ACTES.
ACTES.
concernant les officiers détachés sur les pénitenciers, et leur passage à l'état-major de leur arme 1 0 déc. Arrêté concernant l'introduction des immir855. grants coolies et africains 1 0 . Décision portant modification du premier paragraphe de l'article 8 de la décision du 18 décembre 1840 Arrêté portant renouvellement, par moitié, des 1 2 . conseillers municipaux de la ville de Cayenne. 13. Décision qui règle, qu'à l'avenir, il y aura régu13. lièrement, tous les samedis, un départ de goëlette p o u r les îles du Salut 13. Ordres qui mettent les sieurs Monestel, 2 13. commis aux vivres de 1 classe, et Bayard, ( G u i l l a u m e ) , distributeur de 1 classe, à la disposition de M. le garde-magasin des subsistances 13. O r d r e qui appelle le sieur Brassens, 1er commis aux vivres de 2 classe, à servir à SainteMarie de la Comté 13. O r d r e qui destine le sieur Bayard (Jean-Joseph), distributeur de 1 classe, à servir à l'Ilet-laMère 13. O r d r e qui destine le sieur F a b r e , distributeur de 1 classe, à servir aux îles du S a l u t . . . . . 13. Ordres qui appellent les sieurs B l a n q u i , 1er commis aux vivres de 2 classe, et Pierrhugues, distributeur de 1 classe, à servir à la Montagne-d'Argent 14. Ordres qui appellent les sieurs Riou et Bosseur, infirmiers, à servir aux îles d u Salut 14. Ordre qui nomme le sieur G u i o d , infirmiermajor aux îles du Salut, distributeur de 2 classe 14. Ordres qui appellent les sieurs Poulmarch, Ropars et K/gausian, infirmiers, à servir sur les établissements pénitentiaires de la C o m t é . . . . 15. Décision fixant le nombre et la quotité des suppléments à allouer aux marins des dépôts flottants le Gardien et le Castor 15. Décision qui accorde une allocation annuelle
des
DATES
ACTES.
NUMÉROS
— LXVII —
PAGES.
747
534
698
502
699
5o5
700
5o6
748
534
749
534
750
535
751
535
752
535
753
535
754
535
755
536
756
536
701
507
e
re
re
e
re
re
e
re
e