I) VIES.
PAGES.
— 605 —
A'NALI SI
R Régime financier. 1912-30 (léceinb. Décrel sur le régime financier des colonies (Bulletin supplémentaire n° ï / . . "
Reteiînes. 1913. 49 a où I..
Circulaire ministérielle au sujet des retenues en vertu d'oppositions ou de saisies-arrêts.
385]
Retraites. Arrêté admettant M. Daude (Hubert-Gaston), porte-clefs de J classe à la prison de Cayenne, a taire valoir ses droits à une pension île retraite sur la caisse l o c a l e . .
234
Arrêt» portant concession d'une pension de retraite a Al. Daude ( Hubert-Gaston }, porte-clefs de T classe à la Prison civile de Cayenne.. ' .
304
I 9 i 3 8 octob. . . Arrêté admettant M. Galliot (Henry-Josephlidgar a faire valoir ses droits a u n e pen sion de retraite
490
1913. 9 o c t o b . . . Arrêté p o r t a i l concession d'une pension a M Galliot iHenry-Joseph-Edgar)
m
19-13. 6 mai.
ro
4913. \ j u i n . . .
e
Voir
Pension.
S Sanatoria. Voir
Hôpitaux.
Sanlé. 1913. 21 janv.
Circulaire ministérielle au sujet du rapatrie ment des officiers du service de Santé et
des infirmiers
,
,
«.
88