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NUMEROS DÉSIGNATION DFS M A R C H A N D I S E S . Du TARIF FRANÇAIS.
EX 358
350 ter 361 Ex 401 Es 440 a 441 bis
455 Ex 459 Ex 560
Ex
sexiés Ex 461 Ex 461 162 565 Ex 468 4SI 482
483 Ex 595 493 Ex 5.n 6f Ex .MO 525 Ex 325 BIS Ex 525 bis Ex 525 sexiés Ex 526 st'xiès 336 536 ter Ex 537 Ex 549 550 quater 562 quater Ex 572 Ex 573 574 Kx 575 Ex 577 579 595 597 600 601 Ex 602 bis 603 quater 608 614 bis 614 ter EX 620 Ex 620 630 bis 630 ter 635 638 bis 640 bis Ex 640
quater
651 Ex 641 bis Ex 641 bis (¡42 643
Pierres à bijoux, breloques colorés ou non en verre, à l'cxception des simili-diamants et des simili-roses: perles en verre pour chapelets. Flacons se bouchant à l'émeri ;., Lampes électriques à incandescence... , Tapis de jute teints ou tissés en fils teints Tissus de laine non imprimés, fortement foulés, dits .«Loden» Tissus d'alpaga, de laine, de vigogne, de yack ou de poil de chameau Bonneterie de soie, de soie artificielle et de soie mélangée d'autres matières textiles
Vêtements
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OBSERVATIONS.
Contingent.) (Contingent.)
(Contingent.) (Contingent.) (Contingent.) Pour la surtaxe de confeclion seulement (1).
Parasols de jardin. Papier autre que de fantaisie, à la mécanique, au dessus de 30 grammes le mètre carré Contingent.) Papier à écrire. Carton en feuilles ou en plaques, brut ou vulcanisé. Carton assemblé en boites recouvertes ou non de papier blanc ou de couleur. Journaux de modes. Bottines ou souliers brodequins. Souliers découverts, souliers montant jusqu'à la cheville. chaussures pour enfants. Joaillerie, bijouterie, orfèvrerie d'or et de platine. Ouvrages dorés ou argentés par divers procédés (Contingent,) Agrafes, boucles, boutons de parures, montures de boutons, fermoirs. Moteurs Diesel, semi-Diesel, moteurs a pétrole. Machines dynamo-électriques (Contingent.) Régulateurs de résistance électriques, embrayages a friction-électro-inagnétiques (Contingent.) Bascules h poids coulissants. Régulateurs de résistance hydrauliques et à pression d'huile, machines automatiques a fabriquer des allumettes, échelles de sauvetage y compris leurs chariots. Appareils de désinfection, calorifères à pétrole (Contingent.) Induits de machines dynamo-électriques, etc Aimants autres que les électro-aimants, aimantes ou non. Outils en fonte, en fer ou en acier, à l'exception des fauxetfaucilles et des filières ... (Contingent.) Canifs à manches en bois tendre, sans ressorts (Taschenfeilel). — Rasoirs turcs dits «Kroumirs». (Contingent.,) Objets en fer ou en acier pour ferrures «le meubles, portes et croisées Montures «le parapluies et leurs pièces. Tubes en cuivre pur ou allié. Objets d'art ou (l'ornement en cuivre ou en bronze, y compris les imitations — pesant à l'unité 150 g r a m m e s ou moins. Article de lampisleric ou de ferblanterie ouvragés. Meubles en cuivre pur ou allié de zinc o u d'élain. Petits tubes pour pâtes dentifrices et similaires, capsules et vaporisateurs. (Contingent.) Ouvrages en nickel allié au cuivre ou au zinc (giaillechort) eu en métaux nickelés Futailles vides. a destination des réPièces de charpente et de charron nage, façonnées gions libérées. (2) Idem. Bois rabotés, rainés et bouvetés, etc Portos, fenêtres, jalousies, persiennes, volets roulants, stores en bois lambris et pièces de m e Idem. nuiserie, assemblées ou non Cannes poignées et manches de parapluies et d'ombrelles. Autres ouvrages en bois. Tapis en coco, en aloès, en sparte. (Contingent.) Vélocipèdes et pièces de vélocipèdes (Contingent.) Voitures automobiles • Plaques de joints. Peignes a cheveux en caoutchouc durci. Ouvrages en écume de m e r fausse, etc., montés, etc. Ouvrages en écume de m e r fausse, sans monture, etc. Instruments d'observation, de géodésie et d'optique. Bouts d'ambre et d'ambroïde, taillés ou moulés, non percés, ni montés, ni polis, ni entièrement façonnés. Pipes et tuyaux en bois exotiques ou indigenes, montés en ambroïde, ambre, ivoire, écaille ou nacre. Cannes, poignées et manches de parapluies et d'ombrelles. Pipes et tuyaux en bois exotiques ou indigenes, montés en toute autre matière qu'en ambroïde ambre, ivoire, écaille ou nacre. Cannes, poignées et manches de parapluie et d'ombrelles. Pipes en terre cuite, glacées ou vernies, avec ou sans garniture en métaux c o m m u n s . Pipes entièrement en bois. Eventails.
(I) Droits des tissus selon l'espèce, tels qu'ils résultent du présent accord. (2) Voir l'observation a l'article «ex-128».