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tières ainsi mentionnées, les forts portugais dont le traité provisionnel avait demandé la destruction ) seraient rétablis et qu'il en pourrait être élevé d'autres. E n renvoyant au traité provisionnel, déclaré nul, on entend que le projet a pour objet le territoire dont dis posait ce traité et que le cours d'eau frontière que cet a c t e mentionne n'est autre que le J a p o c ou Vicente Pinson du projet. b) Des matières dont le traité provisionnel ne s'occupe pas. Conformément à l'ultimatum, le projet dispose aux articles 10 et 11 ) : L e bord méridional et le bord septentrional du fleuve des Amazones appartiennent au Portugal, et L a libre navigation de l'Amazone est interdite aux Français. 1
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) A r t . 9. E n conséquence de l'article précédent, S a Majesté P o r tugaise pourra faire rebâtir les forts d ' A r a g u a r i et de Camau ou Massapa aussi bien que les autres qui ont été démolis en exécution d'un traité provisionnel fait à Lisbonne, le 4 mars 1700, entre S a Majesté T r è s Chrétienne et le S e i g n e u r R o i D . Pedro I I de glorieuse mémoire, lequel traité provisionnel reste nul et de nulle vigueur en vertu de celui-ci, comme aussi il s e r a libre à S a Majesté Portugaise d'élever les autres forts qu'il lui paraîtra bon et de les pourvoir de tout ce qui sera néces saire pour la défense desdites terres. 2
) A r t . 10. S a Majesté T r è s Chrétienne reconnaît par le présent traité que les deux bords de la riviere des Amazones, tant le méridional que le septentrional, appartiennent en toute propriété, domaine et souveraineté à S a Majesté Portugaise, ce pourquoi elle promet que ni elle, ni ses descendants, successeurs et héritiers ne prétendront j a m a i s user de la navigation de ladite riviere sous quelque prétexte que ce soit. A r t . 11. D e la même manière que S a Majesté T r è s Chrétienne se désiste en son nom et en celui de ses descendants, successeurs et héri tiers de la prétention de naviguer sur la riviere des Amazones, elle se désiste également de tout droit quel qu'il soit et de toute action qu'elle peut avoir sur quelqu'autre domaine de S a Majesté Portugaise en A m é rique ou dans tout autre partie du monde.