Réponse du gouvernement de la république française au mémoire des Etats-Unis du Brésil.

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Utrecht par la F r a n c e ; elle n'a pas aliéné, elle a par consé­ quent conservé le reste des territoires intérieurs. L e Brésil a donc droit exclusivement au bord. Qu'est-ce que l e bord d'un fleuve ? C'est la bande de terrain qui l'endigue et qui par con­ séquent en suit tous les détours. C'est ce bord que nous avons voulu traduire et que nous croyons avoir véridiquement traduit par le m o t de parallèle,

c'est-à-dire une ligne restant à distance

constante du b o r d de la rivière. H n'y a rien d'arbitraire dans notre combinaison et l'on ne peut pas avancer qu'elle n'a été établie par aucun traité, puisqu'elle découle de l'acte d'Utrecht. Celle interprétation

était

tellement

naturelle

et logique

qu'elle s'est i m p o s é e , dès 1 7 8 1 , quand la France s'est occupée pratiquement de l'exécution du traité. C'est encore la solution que nous avons mise en avant dans les pourparlers de 1 8 5 6 , lorsque les deux Puissances ont cherché amiablement un moyen de conciliation. Le plénipotentiaire brésilien n'a pas fait alors de réserves de principe contre l e système; il s'est contenté de déclarer qu'il n'était pas possible de s'occuper de la limite inté­ rieure avant d'avoir arrêté le point de départ, c'est-à-dire la (1)

limite de la côte . On nous objecte q u e dans les traités de 1 7 9 7 , de 1 8 0 1 et de 1 8 0 2 il était question, non d'une parallèle à l ' A m a ­ z o n e , niais d'une ligne droite tirée jusqu'au Rio Branco vers l'ouest. 11 nous suffira de faire remarquer que nous ne sommes plus aujourd'hui sous le r é g i m e de ces accords, qui n'ont plus, d'ailleurs, qu'une valeur morale. L e traité les dispositions se rattachent

dont

directement à celles du traité

d'Utrecht porte q u e la limite intérieure

e

d'arbitrage

continuera

parallè-

(1) Protocole de la 1 5 Conférence. Mémoire brésilien, I. III, page 2 6 1 .


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