Réponse du gouvernement de la république française au mémoire des Etats-Unis du Brésil.

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eu autrefois ou aurait encore aujourd'hui plusieurs issues, de déterminer celle de ses branches q u i , tout bien examiné, lui paraîtrait, à l'heure actuelle, le mieux remplir les prévisions du traité d'Utrecht. N'y a-t-il pas là, d'ailleurs, comme nous le faisions observer plus haut, une nécessité imposée par la force m ê m e des choses sur un littoral essentiellement mobile? Nous avons demandé la branche sud de l'Araguary qui nous donne le débouché maritime que nous assurait l'acte d'Utrecht. Nous n'avons néanmoins aucunement perdu de vue que l'an­ cienne branche nord de celle r i v i è r e , aujourd'hui en obstruée, correspondait

partie

plus exactement, en 1 7 1 3 , à l'émis­

saire désigné sous le nom de Japoc ou de Vincent Pinson. Mais nous avons dû suivre l'Araguary clans le déplacement partiel de son embouchure. L'arbitre appréciera. Quelles que soient, sur ce point, les modalités de sa sen­ tence, elle se conciliera toujours, dans son caractère comme dans sa p o r t é e , avec les revendications que nous avons formu­ lées dans les articles 1 et 2 du traité d'arbitrage. Le principe que nous y avons posé est que l'Araguary constitue la frontière visée dans l'article 8 du traité d'Utrecht. Ce fleuve se jette au­ jourd'hui dans l'Océan au sud de cap de Nord. Nous avons dû le d i r e , pour éviter toute ambiguïté. Mais il n'y avait là, à nos yeux, qu'une mention

d'ordre accessoire. Que la limite dési­

gnée par l'arbitre soit la branche septentrionale ou la branche méridionale, ce n'en sera pas moins l'Araguary qui, conformé­ ment à nos revendications, formera la ligne de démarcation. La sentence de l'arbitre devra donc, dans l'une ou dans l'autre de ces deux éventualités, sortir toutes les conséquences d'ordre juridique et territorial qui sont attachées par le compromis à l'adoption de cette limite.


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