DÉCEMBRE
1702.
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c o n c e r n e la façon des jetons d ' o r et d ' a r g e n t , il est constant que la façon des jetons à plusieurs pans et les marques pour le j e u , qui sont de la m ê m e q u a l i t é , coûtent aussi plus c h e r au directeur que celle des jetons ordinaires ; et a l'égard des jetons de cuivre dont le prix est réglé par ledit édit à raison d e 5 o sous le c e n t , y c o m p r i s la matière , il est juste que les particuliers qui les demandent plus forts que la grandeur ordinaire, les payent plus c h e r , parce qu'il y entre plus de matière et de façon ; et c o m m e ces difficultés qui intéressent également le public et le directeur d e la fabrication desdites médailles et j e t o n s , pourraient e m p ê c h e r le c o m m e r c e et débit desdits ouvrages et d o n n e r occasion aux particuliers qui en ont besoin d'en faire fabriquer par d'autres personnes qui altéreraient les matières et tromperaient le p u b l i c , Sa Majesté aurait résolu d ' y p o u r v o i r . — V u ledit édit du mois de juin 1 6 9 6 , et ouï le r a p p o r t , e t c . Sa Majesté étant en son c o n s e i l , expliquant en tant q u e besoin serait ledit édit du m o i s de juin 1 6 9 6 , a permis et permet au directeur de la monnaie des médailles de vendre les matières d'or et d ' a r g e n t , qu'il aura a c h e t é e s et e m p l o y é e s en médailles et jetons d'or et d ' a r g e n t , au prix et sur le m ê m e pied qu'elles seront dans le c o m m e r c e , et au cas que lesdites matières par lui achetées ne se trouvent pas au titre de l'ordonnance , o r d o n n e Sa Majesté qu'elles seront affinées par les affineurs des m o n n a i e s , auxquels Sa Majesté enjoint d'affiner c h a q u e a n n é e jusqu'à la quantité de 2 0 marcs de lingots ou matières d ' o r , et de 1 2 0 0 marcs de lingots ou matières d'argent qui leur seront fournies par ledit d i r e c t e u r , en payant G livres pour c h a q u e m a r c d ' o r affiné, et 1 0 sous p o u r chaque m a r c d ' a r g e n t , ainsi qu'il est o r donné par le travail des monnaies; veut et entend Sa Majesté que la façon des jetons à plusieurs pans, ou marqués pour le j e u , qui n ' e x c é d e r o n t pas 1 8 lignes de diamètre d'un angle à l'autre, soit p a y é e à raison de huit livres le m a r c , et de seize livres lorsqu'elles e x é d e r o n t ; que la façon des jetons de cuivre e x c é d a n t la grandeur ordinaire de dix lignes d e diamètre jusqu'à d o u z e , soit p a y é e à raison de 3 livres le c e n t , de 4 livres p o u r l'exédant de douze à quatorze lignes , et en la grandeur au-dessus à p r o p o r t i o n , le tout y compris la valeur du c u i v r e ; à condition néanmoins que le directeur n'en pourra faire de grandeur qui e x c è d e l'ordinaire de dix lignes de d i a m è t r e , s il ne lui sont d e m a n d é s ; et p o u r p r é 11.
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