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de janvier 1 5 8 3 , par lequel, art. 1 9 , il est enjoint aux grandsmaîtres et maîtres particuliers des eaux et forêts, de faire assembler un h o m m e par chacune paroisse de leur ressort, avec armes et chiens propres pour la chasse aux loups , trois fois l ' a n n é e , aux temps qu'ils jugeraient les plus propres ec o m m o d e s ; c o m m e aussi ceux faits par le roi Henri IV pour les eaux et forêts et la chasse, aux mois de mai 1 5 9 7 et juin 1 6 0 1 , portant injonction aux maîtres particuliers et capitaines des chasses, de faire de trois mois en trois mois la chasse aux loups; et étant informé qu'il y a quantité de loups dans les bois de la province de Berry, qui mangent les b e s tiaux des habitans et leur causent des pertes et dommages considérables, et qu'il n'y a point d'officiers de louveterie pour y faire des huées et chasses; et voulant y pourvoir : ouï le rapport du sieur Phelypeaux, e t c . , S. M. en son conseil a ordonne qu'il sera inceessamment fait des huées et chasses aux loups aux lieux et endroits de ladite province de Berry, qui seront jugés nécessaires par le sieur B e g o n , grandmaître des eaux et forêts du département de Berry, o u , en son absence, par les officiers des maîtrises particulières d e ladite province; et qu'à cet effet les habilans des villes et villages situés ès environs desdits l i e u x , seront tenus d'y assister et de se trouver aux j o u r s , lieux et heures qui leur seront indiqués par ledit sieur Begon ou lesdils officiers, à peine de dix livres d'amende contre chacun des défaillans , sans q u e , sous prétexte de ladite chasse aux l o u p s , aucun habitant puisse porter des armes aux jours qui ne leur seront pas indiqués, ni tirer sur aucun gibier de poil ou de plume, sur les peines portées par les ordonnances. — E n j o i n t S. M. audit sieur Begon de tenir la main à l'exécution du présent arrêt,lequel sera lu, publié et affiché partout où besoin sera.
ORDONNANCE
Du bureau
des finances, portant réglement à Paris ( 1 ) . et étalages,
sur les
saillies
1er avril 1697. (Peuchet, II, 1 9 )
a n 5 , (7 f é v r i e r 1797 ) , c o n c e r n a n t la c h a s s e d e s a n i m a u x n u i s i b l e s , e t u n a r r ê t d e la C o u r d e C a s s a t i o n d u 13 b r u m a i r e a n x i , {Bull, off., v i i i , 5o), q u i j u g e q u e le p r e s e n t r é g l e m e n t est e n c o r e e n v i g u e u r . (1) C e t t e o r d o n n a n c e q u i r e n o u v e l l e c e l l e s d e s 26 o c t o b r e 1666 e t