DES
MATIΕRΕS.
Commis ( Premier des Monnoies, 346. Commiffaire du Roi pour La réduction des Réglemens fur les frais de juftice &. autres objets de légiflation , 177. Commiffaires dèputés du Diocèfe, 109. Commiffaire - Receveur aux SaifiesRéelles & Contrôleur , 311. —du Confeil pour le Pavé de Paris, ainfi que pour les Ponts & Chauffées , 355. —du Confeil pour le département des Tailles, 356. —chargé de recruter les Troupes des Colonies & des détails relatifs , 177. —du Roi , pour certifier à Sa Majefté la nobleffe des Eleves de l'Ecole Militaire, 197. —des Afpirans Garde Marine , 227. —du Roi, pour certifier à Sa Majefté la nobleffe des Sous-Lieutenans de fes Troupes Francoifes , 224. — du Roi , pour certifier à fa Majefté la nobleffe des Demoifelles nommées pour être élevées à Saint-Cyr, 240. Commiffaires des Guerres, 184 & fuiv, — des Guerres à la nomination des Frinces & Maréchaux de France,
188. —généraux de la Voirie, 356. —au Châtelet & leurs départemens dans les quartiers de Paris, 405 & fuiv. —Généraux du Commerce extérieur , 231. Commiffions, voyez Bureaux des différentes Commiffions du Confeil, &c. 235 & fuiv. Comité intime de la Guerre , 216. Comité pour les Pêches . 226. Commiffion & Bureaux dépendans du Confeil Royal des Finances & de Commerce, 236. Compagnie des Indes & Liquidation , 565. Compagnie des Indes établie par Arrêt du 14 Avril 1785 , 566. —du Guet de Paris, 444. —du Prevôt général de l'île de France, 480. —du Lieutenant Criminel de RobeCourte , 478. Conciergerie du Palais, Greffier & Concierge, 312. Connétablie & Maréchauffée de Frame, ( Voyez Siége général de la Table de Marbre), 359,
1788.
705
Confervateurs des Hypothèques fur les Immeubles réels de la Ville de Paris,
612.
—des faifies & oppofitions faites au Tréfor royal , 571. —des hypotheques fur les rentes dues par le Roi & les Princes du Sang,. ( voyez Grande Chancellerie ) , 273 & fuiv. Confeils du Roi, 215 &fùv. —d'Etat, 215. —des Dépêches, idem, —des Finances & de Commerce , 216. — l'Etat & Confeillers d'Etat ordinaires, 231. —de la Guerre, 220. —des Prifes , 236. —Souverain de Bouillon, 372. —pour l'Adminiftration du Temporel de la maifon de S. Cyr , 240. —de la Ferme Générale, 586, Confeillers-Rapporteurs-Référendaires en la Chancellerie du Palais, 353. Confignations ( Receveurs des ), 311 Confuls de France réfi !ens dans les villes & ports étrangers 257 & fuiv —& Vice-Confuls des Nations étrangeres réfidens dans les Ports de France , 261 & fuiv. Confuls, ( Voyez Jurifdiction Confilaire ), 483. Contrôle général des Finances, voyez Département des Finances , 227,. Contrôleurs des Guerres , fupprimés.
189. —des Exploits , diftribuant la Formule à l'ufage des Notaires, 613 — des Reftes & des Bons d'Etat du Confeil , 239 & fuiv. —des rentes de l'Hôtel-de-Ville, 453. —des Gages des Officiers de l'Hôtelde-Ville de Paris , 450. Corps Royal de l'Artillerie , 177. —Royal du Génie , 180. — des Mineurs à Verdun , 179. Cour de Parlement, Préfidens & Confeillers. Préfidens & Confeillers ho- notaires, ayant féance à la GrandChambre, 301 & Juiv—des Aides , Préfidens & Confeillers.' de. premiere, deuxieme & troifieme Chambres, 333 & fuiv. Cour des Monnoies, Préfidens & Confeillers, 340. Courier du Parlement , 319. — de la Chambre des Comptes ,333, Curés de Paris, de la Banlieue & lieux
Y
y