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ANALYSE.
DATES.
Successions mari limes. 1888. 31 décemb Décision du Gouverneur relative à la désinfort ion des effets provenant des successions
maritimes 401
Successions et biens vacants. 1888. 3 avril... Dépêche ministérielle. — Au sujet de la curatelle aux successions vacantes—'.
146
1888. 5 mai — Dépêche ministérielle —Succession des officiers, loue ionnaires, agents, matins et militaires qui décèdent aux colonies. — Recommandations en ce qui concerne les avis a donner aux familles et le prompt envoi en France des produits en numéraire et en nature..
176 j
Voir Prescriptions trentenaires.
Sucres. j
Voir Déchets de fabrication.
Supérieur ecclésiastique. Voir
Franchise télégraphique.
Suppléments. 1888. 23 juillet
Arrêté du Gouverneur fixant le taux du supplément à a Jouer aux officiers et fonctionnaires envoyés en missions au lazaret 247
Surnuméraire. Voir Concours. T
Taxes. 1888 20 mars.
Décret relatif a la taxe des lettres a l'adresse des militaires et marins à l'étranger et aux colonies françaises 282
Voir
Conseil général, Contributions directes et assimilées, Promulgations, Spiritueux.