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DATES.
ANALYSE.
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Contributions. 1879. 8 janvier
Arrêté statuant qu'il ne sera pas fait état, sur les rôles de 1879, des abondements prescrits par l'arrêté du 20 novembre 1876...
12
1879. 22 mars.. Arrêté portant homologation des rôles principaux des contributions directes et assimilées et «les prestations des treize quartiers de la colonie, pour l'année 1879
113
Arrêté portant homologation du rôle principal des contributions directes et assimilées de la ville de Cayenne, pour l'année 1879.
190
1879. 22 juillet. Arrêté portant homologation des rôles supplémentaires du 1er semestre 1879 de la ville de Cayenne et de trois quartiers de la colonie
301
1879. 25 août.. Arrêté rendant exécutoires les rôles supplémentaires du 1er semestre 1879 de quatre quartiers de la colonie
338
1879. 21 mai
1879. 25 sept... Arrêté portant homologation des rôles supplémentaires du 3e trimestre iS79, de la ville de Cayenne et de trois quartiers de la
colonie
390
1879. 25 sept... Arrêté rapportant celui du 20 novembre 1876, relatif a la révision du regime des patentes et de la contribution personnelle
393
1879. 15 octobre. \rrêté portant homologation des rôles supplémentaires du quartier de Kaw, pour le 3e trimestre 1879
4M
1879.20 novemb. Arrêté portant homologation des rôles supplémentaires du 4e trimestre 1879 de la ville de Cayenne et de quatre quartiers de la colonie
431
1879. 31 décemb. Arrêté rendant applicable le tarif des contributions, redevances et taxes pour 1880, et réglant provisoirement le fonctionnement 496 du budget des dépenses.