Bulletin officiel de la Guyane française (1879)

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- 392 Les rôles de prestations s'élèvent à la somme totale de cent trente-huit francs, qui se divise comme suit : Pour les personnes tures attelées Prestation Pour les charrettes ou voi( Pour les animaux

Totaux partiels. 108f 00 30 138f 00 // ) 138 00

Total général

Ils se décomposent comme suit : Ile-de-Cayenne.

Pour la personne Pour les charettes ou voitures attelées

81f 00 30 00 111f 00

Macouria,

Pour la personne

27 00 27 00 138 00

Total

Art. 2. Il est accordé aux contribuables un mois, à partir de la publication des rôles, pour se libérer, sans frais, de leur impôt personnel, entre les mains du percepteur. Les prestataires jouiront également du même délai pendant lequel ils auront la faculté d'opter à la mairie pour le payement en travail. Les autres contributions sont exigibles par quart dans le courant du dernier mois de chaque trimestre. A défaut de payement volontaire, les poursuites seront dirigées contre les retardataires, sous la responsabilité de qui de droit. Art. 3. Les contribuables devront, quand il y aura lieu, produire leurs demandes en dégrèvement dans le délai d'un mois précité. Ils pourront, à cet effet, prendre connaissance des rôles au bureau de la perception de leurs quartiers respectifs. Art. 4. Le Directeur de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera enregistré et publié partout où besoin sera. Cayenne, le 25 septembre 1879. BOUET. Par le Gouverneur : Le Directeur de l'intérieur, A. QUINTRIE.


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