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DATES,
,
ANALYSE.
Culte, ι
Voir Service pénitentiaire.
D
■
Décorations. -1874. 44 avril... Décret disciplinaire applicable aux membres
de la legion d'honneur ................202
! 4874. 24 avril.. Circulaire ministérielle. — Notification d'un décret disciplinaire relatif aux membres
de la Legion d'honneur .............................201
1874. 9 mai
Décret portant application du règlement d administration publique, en date du 14 avril »874, aux titulaires de décorations et
de médaille commémoratives..............266
1874. 13 mai... Circulaire ministérielle. — Notification d'un décret complémentaire relatif aux titulaires de décorations ou de médailles 2G5 1874
43 mai... Circulaire ministérielle. — Les réclamations de titres ou de décorations de la Légion d'honneur et de la médaille militaire ne doivent pas être transmises à la grande chancellerie, sans passer par le ministère
de la marine................267
1874. 2 juillet.. Circulaire ministérielle. — Interprétation de la circulaire du 43 mai 4874. — Mode de transmission à la Grande Chancellerie des pièces et réclamations concernant des membres de la Légion d'honneur et des titulaires
de la médaille militaire.......................353
4874.13 novemb. Circulaire ministérielle. — Notification des mesures disciplinaires prises contre des décorés de la médaille militaire punis pour
ivrognerie habituelle ..................587