TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES.
DATES.
ANALYSE.
X Agence centrale. Voir Banque.
Agents des vivres et du matériel. 1874. -16 janvier. Circulaire ministérielle au sujet du personnel
des subsistances et du materiel...............6 Ameublement. Voir Service pénitentiaire.
Armée territoriale.
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1874. 3 juin
Circulaire ministérielle au sujet de l'admission de créoles dans l'armée territoriale... 304
Arrêts de justice. 1874. 20 janvier. Arrêté ordonnant l'exécution d'un jugement rendu par le premier conseil de guerre, contre ie transporté Jacquin, de la 1re ca-
tegorie..........................34 1874.20 janvier. Arrêté ordonnant l'exécution de deux jugements rendus par le premier conseil de guerre, contre le transporté Durut, de la , 1re catégorie, et la nommée Perrian Geneviève), femme Thibaut, transportée de la
4è categorie, 1re section...............36 1874. 20 janvier. Arrêté ordonnant l'exécution de trois jugements rendus par le deuxième conseil de guerre, contre les transportés Guillo, de la 4e catégorie, 1re section, Levillain et
Dewailly, de la 1re categorie................... 37 1874. 49 février. Arrêté ordonnant l'envoi à M. le Ministre del
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