— 98 — Hôpitaux. j Décisions des 10 juin 1853; 29 avril ί -1856 ; 3 avril 1857 ; 1er avril 1858 ; Règlement; Décisions ministé- 1er juin 4858; 8 avril 1862 (Annexe rielles sur le service; Envoi] à la circulaire) ; 16 niai 1862 ; 47 des militaires de tous grades mars 1864; 20 décembre -1865 dans les établissements ther- (Marine), maux. I Loi du 12 juillet 1873. ! Note ministérielle du 27 août-1873 \ (Guerre). Service de marche, ■ζ ; I
Règles d'allocation. ] Application des règles d'allo- 1re partie, titres F, II III du règle cation. mentdu12 juin 1867. De la comptabilité. De l'indemnité de déplacement. 2e partie, titres I, II du règlement De l'indemnité extraordinaire/ du 12 juin 1867. de voyage , ) Secours au compte de l'État. · 3 , , du Avances remboursables. titre I, II règlement du 1 Juin 1867 Des frais de rapatriement, f ■
Transports généraux T ranspor ts genu aux de la gguerre uerre |
Traité du 1 0 fév ier 1 868 et instr r , uc tion du 1 0 mai 1868
Convois militaires Convois militaires...
Instructions des 3 mai -1863 et 30 novembre -1871.
Subsistances militaires. Vivres sur le pied de paix, de campagne. | Titre III, chapitre I de l'ordonnance Indemnité. — Supplément de du 22 juin 4847 (Marine). vivres. i Décision du 21 juillet 4860 (Marine). Fourrages. — Composition de la Circulaire du 40 mai 1872 (Marine). ration. y Chauffage et Éclairage. Chauffage, distribution aux) troupes. f Titre II. Instruction du 8 novembre Par qui autorisées. 4847. Mode d'exécution du service. J
Éclairage 1
Instruction du 8 novombre 1847, modifiée par la circulaire du 24 janvier 4848 (Marine). Règlement du 23 décembre 4865 (Marine).