Bulletin officiel de la Guyane française (1880)

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DATES.

ANALYSE.

! 1880. 16 août.. Arrêté portant convocation en session extraordinaire du Conseil municipal de la com-

mune de Roura

1880. 23 août.. Arrêté fixant, dans le courant de septembre prochain, la réunion en session ordinaire des conseils municipaux de la colonie—

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1880.29 novemb. Arrêté portant convocation des électeurs de la commune de l'lle-de-Cayenne-Tour-de-l'Ile pour le dimanche 19 décembre 1880, à l'effet de procéder au remplacement de trois membres du conseil municipal 1880. 7 décemb. Décision portant convocation en session extraordinaire du Conseil municipal de la

ville de Cayenne

1880. 13 décemb. Décision approuvant des délibérations du

Conseil municipal de Cayenne

1880.13 décemb. Décision approuvant une délibération du Conseil municipal de la commune de Sinna-

mary

494

526 529 530

1880. 13 décemb. Décision approuvant unedélibération du Conseil municipal de la commune d'Oyapock.

531

4880.13 décemb. Décision approuvant des délibérations du Conseil municipal de la commune de Mana.

531

4880.16 décemb. Décision portant convocation en session extraordinaire du Conseil municipal de la

commune de Roura

536

1880.25 décemb. Décision portant convocation en session extraordinaire du Conseil municipal de la commune de l'Ile-de-Cayenne-Tour-de-l'Ile 539 Voir Conseil du contentieux administratif, Incompatibilité.

Ν Notes confidentielles. 1879.19 décemb. Dépêche ministérielle au sujet des notes confidentielles données aux magistrats 54


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