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ANALYSE.
habitants appelés a suppléer, dans le quartier de Macouria, le conseil municipal, conformément au décret du 18 novembre 1869 sur les réhabilitations 198
Remboursements. Voir Hôpitaux. S
Services régis par économie. 1869. 10 décemb. Arrêté portant suppression de l'agence des services régis par économie de la Direction 152 de l'intérieur
Service pénitentiaire. 1869. 28 décemb. Décision relative au service des tables des officiers, fonctionnaires, employés, sousofficiers et agents envoyés en mission sur les établissements pénitentiaires 156 1871. 19 janvier. Décision portant modification de l'article 7 de la décision du 29 juillet 1868 relative aux gratifications allouées sur le chapitre XXII, Service pénitentiaire
18
1871. 6 février.. Décision rapportant celle du 15 juin 1862, relative a la ration de sucre et de café allouée aux transportés de race blanche employés à Kourou —
65
1871. 11 février. Décision portant modification de l'indemnité de responsabilité allouée aux chefs du service administratif des pénitenciers flottants et à terre et de l'IIet-la-Mère
67
1871. 13 mars.. Décision établissant à Cayenne un magasin central d'habillement du service pénitentiaire
148
1871. 27 mars.. Décision allouant une gratification de 300 fr.