Bulletin officiel de la Guyane française (1871)

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— 490 faire face pour le transport, l'embarquement et le débarquement de leurs personnes et de leurs bagages, savoir : DÉSIGNATION

OFFICIERS ET ASSIMILES.

ASPIRANTS

PREMIERS MAÎTRES,

et

des

maîtres CATÉGORIES.

GENERAUX.

SUPERIEURS.

INFÉRIEURS.

ASSIMILES.

et assimilés.

1re catégorie 50f 00

40f 00

30f 00

25f 00

15f 00

35 00

25 00

20 00

15 00

10 00

3e catégorie . . .........

4e catégorie........ 5e cate'gorie

NOTA. Ces indemnités ne sont payées qu'une seule fois, pour chaque voyage, du point de départ au point d'arrivée, sans tenir compte des escales ou arrêts. Elles sont destinées à faire l'ace aux dépenses de transport de bagages, soit à l'embarquement, soit au débarquement, scit en cours de voyage. Les seconds-maîtres, quartiers-maîtres, marins et assimilés ne peuvent prétendre à aucune indemnité pour frais de transport de bagages.

La 1 catégorie comprend les localités suivantes : Calcutta, Melbourne, Shanghaï, Hong-Kong, Batavia et la Havane. La 2 catégorie : Singapour, Bombay et San-Francisco. La 3 catégorie: Aden, Pointe-de-Galles, Panama, Valparaiso, Montevideo, Rio-de-Janeiro, Bahia, Buenos-Ayres et Sydney (Australie). La 4 catégorie: Halifax, Sydney (Nouvelle-Écosse) et NewYork. La 5 catégorie: Lisbonne (et les autres villes du Portugal), Londres (et les autres villes du royaume de la Grande-Bretagne). re

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4° Séjours à l'étranger. Les officiers, fonctionnaires et agents de la marine qui voyagent sur les paquebots ou sur les chemins de fer étrangers, ont droit à l'indemnité de séjour lorsqu'ils sont obligés de s'arrêter en route. Le séjour obligatoire sera dûment constaté par l'autorité locale, suivant les prescriptions du décret du janvier 1870 (art. 26) sur les indemnités de route et de séjour.


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