Bulletin officiel de la Guyane française (1871)

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— 39 Café, pour 100 kilogrammes, par navires fiançais ou étrangers, quatre francs, ci 4f 00 Coton, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, trois francs, ci 3f 00 Roucou, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, trois francs, ci 3f 00 Girofle, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, deux francs, ci 2f 00 Griffes de girofles, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, cinquante centimes, ci.. 0f 50 Talia, pour 100 litres, par navires français ou étrangers, cinquante centimes, ci 0f 50 Cacao, pour 100 kilogrammes, par navires français ou étrangers, un franc, ci 1f00 Mélasse, pour 100 litres, par navires français ou étrangers, cinquante centimes, ci 0f 50 Peaux de bœufs, pour chacune, par navires français ou étrangers, cinquante centimes, ci 0f 50 Droit proportionnel sur la valeur de l'or, représentatif d'une partie de la redevance sur les permis d'exploitation, ci 4 p. 0/0. (Arrêtés des 27 novembre 1862 et 27 décembre 1866.) Droit d'importation (fixé par décret du 24 décembre 1864, et perçu sur la valeur vénale des marchandises, d'après les formes prescrites par l'arrêté du 22 février 1838) » » Taxes accessoires de navigation: pilotage a l'entrée et à la sortie des navires ( tarif réglé par l'arrêté du 16 août 1830) » » Droit de phare sur les navires français et étrangers naviguant au long cours et au grand cabotage, et entrés dans la rade de Cayenne, par tonneau, vingt centimes, ci 0f 20 Droits sanitaires. (Arrêtés des 26 avril et 26 nov. 1869.) » » Droit d'aiguade. (Arrêté du 27 août 1869. ) » » Droit sur les bois exploités par les indigènes ( fixé par arrêté local 3f 00 du 9 mars 1853), pour 500 kilogrammes Droit d'entrepôt fictif (fixé par arrêté local du 28 décembre 1/4 p. 0/0 1833) Droit d'emmagasinage ( tarif réglé par l'arrêté local du 3 mars 1841) » «


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