— 413 — Tissus Je coton en lils retors; à la t'ois en chaîne et
en trame... Droit du tissu selon l'espèce augmenté de 1 ft*. 08 cent. par 100 kil gr.
Filets de pêche en coton... Régime des fils dont ils sont formés.
Fils et tissus de coton mélangé, le coton dominant dans le mélange : pour moins de To 0/0
Moitié du drawback applicable aux fils ou tissus de colon pur, selon l'espèce.
— et tissus de coton mélangé, le coton dominant dans
le mélange : pour 75 0/0 ou plus... Trois quarts du draw back applicable aux fils ou tissus de coton pur selon l'espèce.
Coton cardé dit ouate... 12f15 kilogr.
les 100
Débourrages valant au moins les deux tiers du prix du
coton
brut...
5
"
2
"
Seront exclus du drawback : 1° Les déchets de coton valant moins des deux tiers du prix du coton brut ; 2° Les fils de coton valant moins de 1 fr. 30 c. le kilog. ; 3° Los tissus de coton valant moins de 2 fr. 30 c. le kilog. ;
Fils el ouvrages en poils de vache et d'autres poils
grossiers
Savons contenant en —
—
—
....
huiles végétales ou graisses plus 60 0/0 plus de 30 0/0 et moins de 60 0/0 plus de 40 0/0 et moins de 30 0/0 plus de 30 0/0 et moins de 40 0/0
.||
"
10
//
7
"
3
"
L'admission temporaire continuera d'avoir lieu aux conditions déterminées par la loi du 5 juillet 1836 pour les graines et fruits oléagineux. Les graines et fruits oléagineux importés sous le régime do l'admission temporaire ne pourront donner lieu qu'à des exportations par les bureaux de la direction où l'importation aura été effectuée..
Chadelles...
22
"
les 100 kilogr.
Acide stéarique brut, en bougies ou autrement ouvré.
33
Métaux battus, laminés ou ouvrés : cuivre pur ou allié. — — pièces de bronze.
10 "
//
Acide oléique.... 10 " Cire ouvrée... 100 " —
—
laiton
7
7 75
"