Bulletin officiel de la Guyane française (1862)

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ANALYSE.

menté près la cour impériale de la Guyane 161 française 1862. 30 avril.. Arrêté portant que M. Besse r Louis-MarieFréderic-Eugène) reprend ses fonctions de lieutenant de juge, qui avaient été provisoirement confiées à M. Pain, premier subs-

titut

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1862. 5 mai....* Dépêche ministérielle n° 216 (marine et colonies : direction des colonies, 3e bureau). Interprétation du décret du 4 février 1849, sur la solde des magistrats intérimaires... 214

Ouvertures de crédits. Voir Comptabilité générale des finances.

Ouvriers. Voir Salaires d'ouvriers.

Ouvriers d'artillerie de ,la marine Voir Artillerie de la marine (Corps de l').

Ouvriers d'État. Voir Établissements pénitentiaires.

Ρ Pain. Voir Rations de vivres.

Passagers. 1862. 6 janvier. Circulaire ministérielle (marine et colonies: 2° direction, personnel ; 5e bureau, solde, revues et habillement). Instruction concernant l'admission sur les bâtiments de l'Etat des sous-officiers de l'armée de terre em137 barqués comme passagers 1862. 30 août... Décision concernant le débarquement, des passagers de table des bâtiments de l'Etat. 333 1862. 26 sept... Circulaire ministérielle (marine et colonies:


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