— 666 — DATES.
ANALYSE.
Mesures. Voir Poids et mesures (Service des).
Militaires exonérés du service. 1861. 4 décemb. Dépêche ministérielle (marine et colonies: direction du personnel, bureau de la solde, revues et habillement). Les militaires exonérés ou retraités doivent emporter la plaque du shako
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Mines aurifères. 1862. 27 novemb. Arrêté portant fixation de la redevance applicable aux permis de recherches et d'exploration de gisements aurifères sur les terres domaniales 479
Missionnaires. Voir Culte (Service du), Mission religieuse des pénitenciers.
Mission religieuse des pénitenciers. 1862. 21 janvier. Arrêté prescrivant que le traitement de table au supérieur des jésuites en tournée sur les établissements pénitentiaires sera désormais payé à l'aumônier du pénitencier....
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1862. 10 février. Dépêche ministérielle n° 72 (marine et colonies : direction des colonies, 3e bureau). Les RR. PP. Viart et de Montfort, de la compagnie de Jésus, accompagnés des frères coadjuteurs Fustch et Tutour, sont destinés pour la Guyane française 125
Monnaies. Voir Comptabilité générale des finances.
Montjoly. Voir Dépôt d'internement.