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ANALYSE.
DATES.
Congrégation de Saint-Joseph de Cluny (Sœurs de la).
Voir Pensionnat des sœurs de Saint-Joseph de Cluny.
Congrégation de Saint-Paul de Chartres (Sœurs de la).
Voir Daines de Saint-Paul de. Chartres.3 Conseil de curatelle.
Voir Curatelle. Conseils de guerre et de révision 1862. 6
janvier.. Décision portant nomination de M. 3Néraudeau (Auguste), capitaine au 3 régiment d'infanterie de marine, comme juge au premier conseil de guerre permanent de la colonie, en remplacement de M. le capitaine d'Hual-Carsat, parti pour France; de M. le lieutenant Roux-Duremère (François-Prosper), juge au deuxième conseil de guerre, en remplacement de M. Geoffroy (Emmanuel), rentré en France, et du sieur Stévenot (Jean-Baptiste), surveillant de 1re classe, greffier au deuxième conseil de guerre, en remplacement du sergent-fourrier Siguier, malade e
1862. 14 janvier. Arrêté ordonnant l'exécution d'un arrêt de condamnation à vingt ans de travaux forcés prononcé par le deuxième conseil de guerre permanent de la colonie contre le nommé Cadour Abd-el-Kader 1862. 21 janvier. Décision qui fait passer M. Roux-Duremère, capitaine au 3 régiment d'infanterie de marine, du premier conseil de guerre au deuxième, et M. Dufresne, lieutenant au même régiment, du premier au deuxième, et nomme le sergent-major Maisier grefe
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