— 587 — DATES.
ANALYSE.
Archers de police urbaine. Voir Police urbaine.
Armements.
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Voir Bâtiments de commerce.
Arrêts. Voir Conseil de guerre et de révision, Justice.
Assesseurs. 1862. 27 janvier. Arrêté portant nomination, par remplacecement, d'un membre du collége des assesseurs à la' Guyane française
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1862. 19 avril.. Arrêté qui nomme provisoirement deux membres du collége des assesseurs à la 153 Guvane française 1862. 26 juin... Arrêté qui nomme provisoirement membre du collége des assesseurs a Cayenne M. Mittre (Sigismond-Joseph), en remplacement de M. Damarat (Joseph-Pierre), décédé. 234
Artillerie (Direction d'). 1862 5 avril
Dépêche ministérielle n° 7 (marine et colonies : direction du personnel, 4e bureau, 2e section). Au sujet des inventaires annuels 168 du matériel d'artillerie aux colonies
1862. 28 mai... Ordre qui appelle le sieur Martiny (rémile), maréchal des logis à la 14e batterie d'artillerie de marine, a remplir l'emploi de gardien de batterie, en remplacement du 208 maréchal des logis Favier 1862. 28 juillet. Arrêté qui nomme le sieur Lhostis, adjudant sous-officier a la 14e batterie d'artillerie de marine, gardien de batterie pour la place do Cayenne, en remplacement du sieur Martiny 308