TABLE CHRONOLOGIQUE DES MATIÈRES.
DATES.
ANALYSE.
1861. 27 sept... Circulaire ministérielle notifiant la loi du 26 juin 1861, portant augmentation des pensions des officiers, fonctionnaires et agents de la marine et des colonies. — Explications sur les articles de cette loi, etc. 397 1861. 22 novemb. Circulaire ministérielle (marine et colonies: 4e direction, colonies ; 4e bureau, finances, hôpitaux et vivres). Instruction sur le compte en deniers du service colonial pour les exercices 1861 et 1862.
1
1861. 26 novemb. Dépêche ministérielle n° 7216 (marine et colonies, administration de l'établissement des invalides, bureau des invalides). Au sujet d'un bâtiment armé en 1857 et pour lequel il n'y aurait pas eu de désarmement postérieur
2
1861. 2 décemb.. Décision qui accorde, à partir du 1er janvier 1862, un secours de 25 francs par mois a la veuve Dagorn de Restalec
50
1861. 4 décemb. Dépêche ministérielle (marine et colonies: direction du personnel, bureau de la solde, revues et habillement). Les militaires exonérés ou retraités doivent emporter la plaque du shako
3
1861.10 décemb. Circulaire ministérielle n° 571 (marine et colonies : direction des colonies, 4e bureau, finances, hôpitaux et vivres). Droits d'enregistrement applicables aux jugements et arrêts d'apurement de compte en matière de successions vacantes
4
1861.10 décemb. Dépêche ministérielle n°577 (marine et colonies : direction des colonies, 2e bureau). Approbation de la mesure qui a autorisé M. l'abbé Jouin, prêtre du clergé de la Guyane française, à se rendre à la Martinique pour y continuer ses services
47
MANIOC.org Bibliothèque Alexandre Franconie
Conseil général de la Guyane