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DATES.
ANALYSE.
1880, qui abroge le décret du 29 décembre 1851, sur les cafés, cabarets et débits de boissons
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Décès. 1884. 7 avril
Circulaire ministérielle. — Avis a donner au Département du décès des fonctionnaires
coloniaux............222 Déchéance.
Voir Concessions aurifères. Délégations. 1884. 23 avril... Circulaire ministérielle. — Les apprentis marins pourvus du certificat de capacité de charpentier, voilier ou calfat sont autorisés à souscrire des délégations
261
1884. 31 mai... Circulaire ministérielle. — Modifications apportées dans le mode de paiement des
délégations...........308
Voir Solde. Demandes. 1834. 31 mars... Circulaire ministérielle. — Au sujet des demandes faites par des officiers de troupe
hors cadre............216 Denrées. Voir Mercuriales, Produits ds la colonie. Dépouilles mortelles. 1884. 29 janvier. Circulaire ministérielle. — Au sujet du transport des dépouilles mortelles a bord des
bâtiments de l'Etat.......................... 91