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DATES.
ANALYSE.
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Β Banque locale.
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1884. 9 janvier.. Arrêté portant approbation des comptes de la banque au 31 décembre 1883, et autorisant le paiement du dividende acquis pendant le deuxième semestre
44
1884.26 janvier. Dépêche ministérielle. — Remboursement des billets au porteur de la banque locale.
52
4884. 20 mars... Arrêté autorisant une émission de billets de banque pour une somme de 200,000 francs.
121
4 884. 26 mai— Dépêche ministérielle. — Banques coloniales. Réserve à constituer pour diminuer le montant des dettes des banques en France.
300
4884. 46 juillet.. Arrêté portant approbation des comptes de la Banque au 1er juillet 1884 et autorisant le paiement du dividende acquis pour le
premier semestre.....333 Bateaux à vapeur.
Voir Commissions diverses.
Batelage. Voir Administration pénitentiaire.
Bâtiments de l'État. Voir Subdivision navale, Direction de l'Intérieur, Dépouilles mortelles.
Bâtiments militaires. 1884. 2 août... Décret portant organisation des gardiensconcierges des bâtiments militaires aux co-
lonies......416
1884. 7 août
Circulaire ministérielle. — Notification d'un décret du 2 août 4884, portant organisation des gardiens-concierges des bâtiments
militaires aux colonies.....414