Bulletin officiel de la Guyane française (1884)

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DATES.

ANALYSE.

l884. 1er novemb. État des denrées et antres produits du crû de la colonie exportés du 1er octobre au

1er novembre 1884..........533

1884. 4 novemb.. Dépêche ministérielle. — Le budget de la transportation ne doit pas supporter les dépenses de frais de bureau du médecin chargé de l'infirmerie régimentaire du

Maroni.....562

1884. 5 novemb. Arrêté portant promulgation du décret du 25 août 1884, ramenant;) deux le nombre des conseillers privés de la Guyane

534

1884. 5 novemb. Arrêté portant convocation du Conseil géné-

ral en session extraordinaire...........535

1884. 5 novemb. Arrêté établissant le prix de remboursement des journées de traitement à l'hôpital militaire de Cayenne pour l'année 1885..

530

1884. 5 novemb. Arrêté rapportant ceux du 8 février 1883, accordant des concessions de terrains do-

maniaux.........535

1884. 5 novemb. Décision du Gouverneur p. i. portant ouverture d'un concours pour l'emploi de sur-

numériaire des douanes.............535

1884. 7 novemb. Dépêche ministérielle. — La dépense occasionnée par l'embarquement ou le débarquement à Cayenne des passagers del'Etat n'est pas à la charge de la Compagnie géné-

rale transatlantique...........562 1884.8 novemb.. Dépêche ministérielle. — Sœurs de SaintJoseph de Cluny. — Application de la loi du 16 juin 1884

564

1884. 8 novemb.. Décision du Conseil du contentieux administratif rejetant la protestation formulée contre les opérations électorales de la sec-

tion de Tonnégrande...........539

1884.12 novemb. Décision du Directeur de l'intérieur p. i. accordant un permis gratuit de recherches de gisements et filons aurifères valable

pour un an..............541


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