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DATES.
ANALYSE.
bourses métropolitaines ou coloniales, dans les lycées et collèges de la Métropole.
65
1885. 9 juin— Décision du Gouverneur p. i. fixant la date de la deuxième session réglementaire pour l'obtention de bourses dans les lycées de la Métropole
282
Voir École d'arts et métiers.
Brevet de capacité. Voir Instruction publique.
Budget sur ressources spéciales. Voir Administration pénitentiaire.
Budget colonial. 1885. 30 octobre e. Dépêche ministérielle. — Demande de relevés des mandats émis au titre du chapitre V. — Budget du service colonial
578
C Cabarets Voir Licences de cabarets.
Caboteurs. 1885. 24 mars.. Arrêté prescrivant provisoirement aux patrons des bateaux caboteurs de se munir d'une patente de santé
Caisse d'épargne scolaire. Voir instruction publique.
Caisse des Invalides. 1885. 25 avril. . Circulaire ministérielle. — Modifications apportées dans le classement des recettes et
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