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PORT
313 —
ÉQUIPAGES DE LA FLOTTE.
N° 39
de
EXERCICE 18 CHAPITRE
,
Article 360 du décret .
.
SECTION
, ARTICLE
BORDEREAU récapitulatif indiquant les sommes ordonnancées sur les fonds de l'exercice 18 , pour rappels de solde et accessoires portant sur <(es exercices antérieurs non périmés. NUMÉRO
DATE
MONTANT DE CHAQUE
de de DÉSIGNATION l'ordon- l'ordon- de la division nance nance de de ou des payement.
payement.
bâtiments.
payement imputable à l'exercice clos.
18
· 18
· 18
.18
TOTAL
par . b a tI.
ment.
ι Ι
!
!
j
I
Totaux.. I ARRÊTÉ
le présent bordereau montant à la somme de
le
18
Le Commissaire aux revues, Vu: Le Commissaire général de la marine,
.