( v ) CONSEIL COLONIAL. Imputation des appointements du secrétaire archiviste, 62. — Suppression de ce conseil (voir Décrets). — Arrêté de promulgation du décret portant cette suppression, 314. — Suppression de l'emploi d e secrétaire archiviste, 3 1 6 . CONSEIL MUNICIPAL. Organisation provisoire, 4 4 8 . — Convocation, 5 9 3 . — Prorogation de la session ordinaire, 6 1 9 . CONSEIL PRIVÉ. Nominations de deux membres, 200, 344- — D'un conseiller suppléant, 447. — D ' u n membre titulaire , 471 • — D'un huissier, 549. CONSEIL D'ADMINISTRATION D U 3
e
D E MARINE. V o i r Infanterie
de
marine.
CONTRIBUTIONS. Celles à percevoir à Mana , 2 7 . — Celles des quartiers pour l'exercice 1 8 4 7 , 323. — Mode d e perception de la contribution person nelle , 3 2 2 . — Commission créée pour la vérification des rôles de contribu tions à Roura et à Oyapock, 3 3 2 . — Modification de deux décrets colo niaux concernant les contributions, 5 4 1 . — Arrêté qui pourvoit au remplacement d'un membre de la commission chargée de vérifier les rôles de contributions, 6 2 1 . — Suspension des dispositions de l'ordonnance du 22 novembre 1841 sur le recouvrement des contributions, 6 4 7 . CONTRAINTE PAR CORPS. Promulgation du décret v relatif, 4 8 1 . — V o i r Décrets. COURS CRIMINELLES. Suppression de ces cours , 341 • COURS D E LANGUES ÉTRANGÈRES.
Il est
ouvert,
à l'école
secondaire
de
C a y e n n e , un cours de ces langues , 2 7 1 . COURTIERS. Droits qu'ils ont à percevoir, 2 3 . CULTE (SERVICE DU). M. l'abbé Terrai s'embarque sur te Vigilant, pour se rendre à la Martinique, 3 1 . — U n congé de convalescence est accordé à M. l'abbé de Bertrix, 8 5 . — MM. V i o l l o t , Abbal et de Bertrix cessent d e faire partie du clergé de C a y e n n e , 574. — MM. Geoffroy, Bourgeon et Dussolier sont désignés pour remplacer les abbés V i o l l o t , Abbal et de Bertrix , 6 3 1 . C U M U L . Voir Pensions de retraite. CRÉANCIERS. Observations relatives à la fréquence dés créanciers à l'égard des fonctionnaires, 6 4 1 . CRÉDITS. Celui 60. — Celui chis engagés chapitres V ,
de 150,000 fr. ouvert à l'ordonnateur, sur le service l o c a l , de 9,100 fr. ouvert pour le paiement des salaires des affran sur les propriétés domaniales, 79. — Celui ouvert sur les XVII et X X I , 537.
D DÉCRETS. Celui relatif aux droits d e propriétés des auteurs, 364. — Celui concernant l'impression des livres d'église, des heures et des prières , 365. — Celui qui rétablit dans l'armée les titres de général de division et de g é -