( 34 ) ( N° 42 ) Par décision du m ê m e jour, le Sr G R A V I E R (JosephMagloire) a été n o m m é , à compter d u1erjanvier 1848, 3 instituteur au collége de Cayenne, en remplacement d u Sr P O U P O N , démissionnaire. e
AFFRANCHISSEMENTS.
( N° 4 3 ) A R R Ê T É portant affranchissement de13personne qui ont satisfait aux dispositions des loi et ordonna sur les affranchissements. Cayenne, le 18 janvier 1848.
N o u s , GOUVERNEUR de la Guyane française, V u les ordonnances royales des 12 juillet 1832, 29 avril 1 8 3 6 , 11 juin 1839, la loi d u 18 juillet 1845 et l'ordonnance du 23 octobre de la m ê m e année ; Vu
les déclarations et annonces faites en conformité des-
dites ordonnances, ainsi que les récépissés d u trésorier de la colonie ; Considérant q u e les individus
ci-après d é n o m m é s ont
satisfait aux prescriptions des ordonnances et de la loi précitées ; Sur le rapport d u procureur général ; L e Conseil privé entendu ; A v o n s A R R Ê T É et A R R Ê T O N S ce qui suit : ARTICLE
PREMIER.
Sont déclarés libres, et seront inscrits, en cette qualité, sur les registres de l'état civil de la ville de C a y e n n e , les nommés:
Suivent les noms.