( 61 ) Au gracie de Sous-Lieutenant :
M. POUPON ( Pierre-Laurent-Théodore ) , sergent-major de la 1 compagnie de fusiliers, en remplacement de M. POUPON ( Amédée ) , sous-lieutenant de la 2 compagnie, démissionnaire ; M. LEBLOND ( Flavien-Fabien ) , sergent des grenadiers, en remplacement de M. CHAILA, sous-lieutenant des grenadiers, promu lieutenant ; re
e
Au grade de Sous-Lieutenant porte-drapeau :
M. LANNE ( J o s e p h ) , sergent des voltigeurs, en remplacement de M. F E R J U S , promu lieutenant. ART. 2. Notre ministre secrétaire d'Etat au département de la marine et des colonies est chargé de l'exécution de la p r é sente ordonnance. Signé
LOUIS-PHILIPPE. P a r le R o i :
Ministre
Le Vice-Amiral, Pair de secrétaire d'État de la marine
Signé B
o n
France, et des
colonies,
DE MACKAU.
Pour ampliation : Le Sous-Secrétaire d'Etat, . JUBELIN. Enregistrée au Contrôle, f° 187, registre n° 16 des dépêches ministérielles.
( N° 59 ) DÉPÊCHE MINISTÉRIELLE, n° 4 8 1 . — Invitation de publier dans la colonie l' ordonnance royale du 21 novembre 1846 concernant le tarif des douanes de France. P a r i s , le 4 d é c e m b r e 1 8 4 6 .
Monsieur le Gouverneur, une ordonnance royale du 21 novembre 1 8 4 6 , insérée au Moniteur du 25 du même m o i s , modifie, à l'égard de quelques objets, le tarif des douanes de la Métropole. Vous voudrez bien pourvoir à ce que celte ordonnance soit publiée dans la colonie et dans ses dépendances.