( iv ) M M . Fauqueux et Mahé, prètres, 193. — Un congé, pour affaires persoïtnelles, est accordé à M . l'abbé Lambert, 224. CLÔTURE. De l'exercice 1846, chapitre X X V , subvention à divers établisse ments coloniaux (établissement de Mana), 291. — D e l'exercice 1846, chapitre X X I V , service local, 292. — Clôture du Conseil colonial, 328. COLLÉGE. Voir Ecoles. COLLÉGES ÉLECTORAUX. Voir Elections. COLLÉGE DES ASSESSEURS. M . de Botherel, vérificateur des Douanes, est n o m m é membre dudit collége, en remplacement de M . Thuret, parti de la colonie, 75. — M . Goyriena est membre de ce collége, en remplacement de M . Ronat (Antoine), parti pour France, 123. — M . Richard rentre dans ce collége, et M . Garnier continue d'e« faire partie au m ê m e titre provisoire et en remplacement de M . Bidau (Léon), parti pour France, 141. — M . Pinasseau (Jean) est n o m m é membre du collége, en remplacement de M . Richard, 224. COLLÉGE DES ASSESSEURS POUR LE* AFFAIRES D E TRAITE. M . Cadeot, com missaire de marine, est n o m m é assesseur pour 1847, en remplacement de M . Joret, commissaire de marine, appelé à la Martinique, 225. — For mation de la liste des assesseurs pour le jugement des affaires de traite pendant l'année 1848, 363. COMMANDANTS DES QUARTIERS. M . Lailheugue (Jean) est n o m m é à Iracoubo, 26. — M . Mallet, à Mont-Sinéry, et M . Got, lieutenant-commissaire-com mandant, 26 et 27. — M . Gillard est n o m m é secrétaire du commissairecommandant de M a n a , 27. — M . Thierry-Frontin est n o m m é commis saire-commandant, à Kourou, en remplacement de M . Brunet, appelé à d'autres fonctions, 99. — M . de S'-Quantin (Adolphe) est n o m m é en remplacement de M . S -Preux, à Tonnégrande, 144- — M . Boudaud est n o m m é lieutenant-commissaire-commandant, à K a w , 342. l
COMMISSARIAT DE LA MARINE. Voir Administration de la marine. COMMISSION D E RACHAT. Composition de cette commission, 217. COMPAGNIES D'ASSURANCES. Une commission est nommée pour examiner les questions relatives à l'application à la Guyane française des opérations de ces compagnies, 122. COMPTABILITÉ GÉNÉRALE ET FINANCES. Instructions adressées au trésorier, 65. CONCESSIONS D E TERRAINS. A M . Barrat, 76. — A Mana, 277. — A M . Vergès, officier de santé, 289. — Aux Srs Javouhey, Ménard et Laventure, 290. — A u x Dames de St-Joseph, 290. CONCOURS. Celui ouvert pour le grade de commis principal, 137. — Celui ouvert pour le grade de commis de marine de 2 classe et l'emploi d'écrivain, 142. — Nomination des membres du jury d'examen, 195. — M . Angrand, commis principal, est n o m m é membre du jury d'examen pour le grade de commis de 2 classe, 224. e
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CONDAMNATIONS. Sursis à l'arrêt de la Cour d'assises concernant le n o m m é Hilaire, 44-