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Sucre brut ou terré, par 100 kilogrammes, cin quante centimes o Girofle, par ioo kilogrammes, un franc cinquan
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te centimes
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Café, par 100 kilogrammes, un franc cinquante centimes
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Coton, par 100 kilogrammes, un franc cinquante centimes
Rocou, par 100 kilogrammes, un franc cinquante centimes r oo Tafia, par 1,000 litres, un franc i oo Mélasse, par 1,000 litres, un franc i oo 3° Droit sur la valeur locative des maisons. Deux et demi pour cent de la valeur locative... 2 1/2 p. 0/0 4° Patentes. i Classe, trois cents francs 3oo 00 2 d.° cent cinquante francs i5o 00 3 d.° soixante francs 60 00 ILes propriétaires de bâtimens faisant le cabotage dans la colonie, les propriétaires de grandes em barcations ou acons à loyer, ou exploitant dans le port pour le chargement ou le déchargement des bâtimens, autant d'ailleurs que lesdits propriétai res ne seront pas patentés de i classe, paieront, pour chacun desdits bâtimens ou embarcations ou r e
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acons, quatre-vingt
francs
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S E C T I O N CONTRIBUTIONS
IL
INDIRECTES.
i° Droit d'enregistrement et d'hypothèques. Enregistrement, tarif réglé par ordonnance royale du 3i décembre 1828. Hypothèques, tarif réglé par ordonnance royale du «4 j « i 1^29. 2 Droit de pilotage. Tarif réglé par l'arrêté du 16 août i83o. n
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