Bulletin officiel de la Guyane française (1854)

Page 306

— 553 — INFIRMIERS.

Voir Hôpitaux.

INONDATIONS.

Voir Kaw (Quartier de).

Réduction du cadre, 54. — Le frère Corr est autorisé à rentrer en France, 212. —Congé accordé au frère Lorfeuvre, 212. — Arrêté qui confie la direction du collége de Cayenne aux frères de Ploërmel, 406. — Décision qui prescrit le transport aux îles du Salut de la maison qui servait d'école et de logement aux frères de Ploërmel à Rémire, 519.

INSTITUT DES FRÈRES DE PLOERMEL.

INSTRUCTION PUBLIQUE. INTERNEMENT.

Voir Écoles.

Voir Condamnés.

Envoi des exemplaires d'un nouveau modèle d'inventaire pour la direction d'artillerie de la Guyane, 391.

INVENTAIRE.

J JÉSUITES.

Voir Mission religieuse des pénitenciers.

JUGEMENTS.

Exécution de celui rendu contre les nommés Forget et Lebossé, 51. — Exécution de ceux Fendus contre les nommés Joseph Boué, Jean-Baptiste Cincinnatus et Appolinaire Jacob, 110. — Exécution de celui rendu contre le nommé Riotte, 112. — Transmission au ministre des pièces à l'appui des jugements rendus dans les consulats et à bord des bâtiments de l'Etat, conformément au décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande du 24 mars 1852 , 204.

JUSTICE.

Il n'y a lieu de recourir à la clémence de l'Empereur en faveur des condamnés Forget et Lebossé, 51. — Communication relative à la destination à donner aux individus qui sont condamnés dans les colonies à l'emprisonnement, par application du décret maritime du 24 mars 1852, 97. — Il n'y a lieu de recourir à la clémence de l'empereur en faveur des condamnés Joseph Boué, Jean-Baptiste Cincinnatus et Appolinaire Jacob, 110. — Exécution du jugement rendu contre le transporté Riotte, 112. —Le bénéfice des circonstances atténuantes peut être accordé aux individus déclarés coupables de crimes que prévoit et punit le décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars I852, mais il doit être refusé aux auteurs de délits définis dans la section II du même décret-loi, 172. —Transmission au ministre des pièces à l'appui des juge-


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