— 537 — IMPÉRIALE. M. le conseiller Richard d'Abnour en est provisoirement nommé président, —Convocation, 379.
COUR
. Voir Budget, Comptabilité générale des finances.
CRÉDITS
(SERVICE DU). Suppression, jusqu'à nouvel ordre , du supplément annuel de 1,000 francs alloué à M. l'abbé Guyodo, comme desservant la paroisse de Kaw, 139. — Voir Mission religieuse des
CULTE
pénitenciers. D'ABSENTS. Voir Enregistrement (Service de l'), Successions vacantes et biens d'absents.
CURATEURS AUX SUCCESSIONS VACANTES ET BIENS
D . Réduction du cadre, 54. — IL est prescrit de cesser le paiement à neuf sœurs, 210. — Autorisation donnée à quatre sœurs d'effectuer leur rentrée en France , 212.
DAMES DE SAINT-JOSEPH DE CLUNY
DÉCRET
DISCIPLINAIRE
. Voir Code disciplinaire et pénal,
ET PÉNAL
Marine marchande. . Réduction du nombre de celles à payer en France,
DÉLÉGATIONS
DÉLÉGATIONS
DE
CRÉDITS.
Voir Budget,
371.
Comptabilité générale des
finances. DÉLÉGATION
DE
Voir Signature.
SIGNATURE.
. Répression de la sortie de la Guyane, par la voie de mer, de tonte personne non régulièrement autorisée à quitter la colonie, 261.
DÉPARTS DE LA COLONIE
DÉPENSES.
Voir Budget, Comptabilité générale des finances.
. Voir Gens de mer (Caisse des).
DÉPÔTS
. Voir Condamnés.
DÉTENUS
. Voir Transportés.
DÉTOURNEMENTS D'EFFETS
DIMANCHES ET
JOURS
. Voir Chantiers et ateliers du gouverne-
FÉRIÉS
ment. . Rappel des prescriptions d'une circulaire ministérielle du 15 avril 1850, au sujet des lettres adressées à ce fonctionnaire, 99. — Cette circulaire, 100.
DIRECTEUR DES COLONIES