— 535 — Joseph Boué, Jean-Baptiste Cincinnatus et Apollinaire Jacob, 110. — Arrêté qui ordonne l'exécution du jugement rendu contre le transporté Riotte, 112. — Formalités propres à constater la présence continue des condamnés dans le lieu de leur internement, 270. •—Le sieur Romain est nommé surveillant des détenus, 388. . Les sieurs Prosper Vallebon et Auguste EIzéar sont nommés, en cette qualité, à Saint-Georges, 21 5. — Les sieurs Portrait et Raoul sont nommés, en cette qualité, à Sainte-Marie et à Saint-Georges, 449.
CONDUCTEURS DES TRAVAUX AGRICOLES
. Nomination de deux magistrats pour siéger au conseil privé dans l'affaire relative au conflit élevé par le directeur de l'intérieur, dans le procès entre l'administration et le sieur Poupon, 378.
CONFLITS
. Dispositions nouvelles sur la matière, 254. Voir, pour les congés accordés aux fonctionnaires et employés , les différents services d'où ressortissent ces fonctionnaires et employés.
CONGÉS
DE GUERRE ET DE RÉVISION. Nomination de MM. Charrière et Dumoulin, 18. — Nomination de MM. Bruzon et Cuisinier-Delisle, 18. — Nomination d'un juge, 87. — M. La Borde, souscommissaire de la marine, est nommé juge au premier conseil, faisant fonctions de tribunal maritime spécial, 88. — Remplacement, pour cause de santé, du président du deuxième conseil, 90. — Nominations, 119. — Nomination d'un juge, 192. — Nomination d'un rapporteur 197. — Remplacement de M. le chef de bataillon Charrière comme membre du conseil de révision, 223. — Nominations, 346 , 354, 377. — Décision qui prescrit aux membres composant le deuxième conseil de guerre de se transporter à SainteMarie-de-Cacao pour juger deux procès-criminels instruits dans cette localité, 383. — Remplacement d'un juge, 436. — Mutations, 464. — Nominations et mutations, 47 1 -
CONSEILS
. Prorogation de la session, 19.— Convocation ,
CONSEIL MUNICIPAL
468.
. Nomination de deux magistrats pour en faire partie pendant le premier semestre 1854 , 21. — M. Penaud de la Garlière cesse ses fonctions de secrétaire-archiviste, 59. — M. Vrenière le remplace, 59. — Nomination de deux magistrats pour en faire partie pendant le deuxième semestre 1854 , 268. — Arrêté qui y accorde entrée, avec voix délibérative, au directeur des établissements pénitentiaires, 346. — M. Lalanne (Célestin ) est nommé provisoirement conseiller suppléant, 349. — Nominal ion de deux magistrats pour y siéger dans l'affaire relative au conflit élevé par
CONSEIL PRIVÉ