( 354 ) sente décision, qui sera enregistrée partout où besoin sera et insérée au Bulletin officiel de la colonie. Cayenne, le 21 septembre 1854. BONARD. Par le Gouverneur :
L'Ordonnateur, DESMAZES. Enregistré au Contrôle, registre n° 27 des ordres et décisions, f° 16.
N° 477.
ARRÊTÉ portant nominations dans le premier conseil de guerre permanent de la Guyane.
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Cayenne, le
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LE CHEF DE DIVISION, GOUVERNEUR
septembre 1854.
de la Guyane française,
Vu les articles 4 et 5 de la loi du 13 brumaire an v (3 novembre 1796), ARRÊTE :
M. LEVALLOIS , capitaine-adjudant-major au 3e régiment d'infanterie de la marine, est nommé commissaire impérial près le I conseil de guerre permanent de la colonie, en remplacement de M. le capitaine HECKEL, parti pour les îles du Salut. ER
M. BARBIER, capitaine au 3e régiment d'infanterie de la marine, est nommé juge au 1er conseil de guerre permanent de la colonie, en remplacement de M. le capitaine DUPLAIX, parti pour les îles du Salut. Le commandant militaire et le président du 1er conseil de guerre sont chargés d'assurer l'exécution du présent arrêté, qui sera enregistré partout où besoin sera et inséré au Bulletin officiel de la colonie. Cayenne, le 22 septembre 1854. BONARD. Enregistré au Contrôle, registre n° 27 des ordres et décision», f° 19.