Bulletin officiel de la Guyane française (1853)

Page 316

( xvj ) blissements pénitentiaires de la Guyane des individus des deux sexes, d'origine africaine ou asiatique, condamnés aux travaux forcés et à la reclusion, 450. — Ledit décret, 451. — Le séjour dans les hôpitaux des pénitenciers donnera lieu désormais à des retenues sur la solde et les vivres, 518. — Décision qui prescrit le récolement, à la date du Ier janvier 1854, de l'inventaire général des objets existants dans chacun des hôpitaux des divers établissements pénitentiaires de la colonie, 534 · Arrêté qui confère le nom patronymique de Maujean à la nommée Catherine et à ses trois enfants, 12. — Loi concernant les individus nés en France d'étrangers qui eux-mêmes y sont nés, et les enfants des étrangers naturalisés, 135. Arrêté qui confère des noms patronymiques à divers individus, 145. — Actes de décès des transportés. Invitation de substituer, pour leur envoi en France, la période mensuelle à la période trimestrielle. Observations sur l'envoi déjà parvenu, 191. — Arrêté qui charge l'officier commandant le détachement de troupes à St-Georges d'y remplir provisoirement les fonctions d'officier de l'état civil, 230. —Invitation de transmettre l'état des Européens décédés à la Guyane française pendant le 1er trimestre I852, 242. — Arrêté qui confère des noms patronymiques à divers individus, 266. — Décision qui autorise le commissaire de police du quartier d'Oyapock, en cas d'absence ou d'empêchement de la part du commissaire-commandant de cette localité, à recevoir les actes de l'état civil, 290. — Arrêté qui confère des noms patronymiques à divers individus, 299. — Arrêté qui charge le chef du service administratif de St-Georges d'y remplir les fonctions d'officier de l'état civil, 341. — Arrêté qui confère des noms patronymiques à divers individus, 397. Avis du décès du capitaine Ansaldi, commandant l'Indiana. Observations, 506.

ÉTAT CIVIL.

ETAT DE SIÈGE. EXAMENS.

Mise en état de siège de l'IIet—la Mère,

340.

Voir Bourses. Écoles.

Ration journalière à lui accordée, — Fourniture autorisée en sa faveur, 237.

EXÉCUTEUR DES ARRÊTS CRIMINELS. 162.

EXPLOITATIONS DE ROIS.

Arrêté y relatif,

107.

Arrêté qui maintient, pendant l'année 1853, la prime accordée par l'arrêté du 17 septembre 1846, pour l'exportation, par bâtiments français, de certains produits naturels de la colonie, 105. —Le décret du I octobre 1853, qui prohibe temporairement la sortie de France des légumes secs, etc., n'est pas applicable aux colonies, 473.

EXPORTATION.

ER


Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.