Bulletin officiel de la Guyane française (1853)

Page 314

( xiv ) Ε Délivrance d'une bougie entière du poids de 100 grammes par vingt quatre-heures pour l'éclairage de l'officier de garde au poste de la place, 162. — Fournitures de luminaire pour le service de la direction du port et du pilotage, 275.

ÉCLAIRAGE.

Suppression des emplois de professeur de chant et de musique vocale dans les écoles des frères de Ploërmel et des sœurs de SaintJoseph à Cayenne, 292. —Dispositions relatives aux examens et aux distributions de prix dans les diverses écoles de la colonie , 398. — Ajournement à l'époque de la rentrée des classes de la distribution des prix dans les divers établissements d'instruction publique, à Cayenne, 403. — Fixation de l'époque de la rentrée des classes, 464.

ÉCOLES.

EMPIRE.

Ordre de procéder à la proclamation de l'empire, 3. — Arrêté de promulgation du décret impérial du 2 décembre 1852, qui promulgue le sénatus-consulte du 7 novembre, portant rétablissement de l'empire, et le sénatus-consulte lui-même, 34. — Ce décret, 35. — Le sénatus-consulte, 36. — Proclamation du commissaire général à l'occasion du rétablissement de l'empire, 40. — Programme pour la célébration d'une fête nationale à l'occasion du rétablissement de l'empire, 41. Admission en cette qualité des jeunes Barbier , Dozol, Nessler et Peyrottes, 375.

ENFANTS DE TROUPE.

Nomination d'une commission chargée de rechercher et de proposer les modifications à apporter à l'arrêté du 4 août 1852, 74. Arrêté qui maintient et met à exécution l'arrêté du 4 août 1852, et y introduit quelques modifications, 111. — Décision qui rapporte l'arrêté portant nomination d'une commission chargée de réviser l'arrêté du 4 août 1852, 158. — Arrêté qui autorise les greffiers des justices de paix à percevoir une rétribution pour les contrats d'engagement de travail, 478. — Voir

ENGAGEMENTS DE TRAVAIL AUX COLONIES.

Greffiers. Nomination des membres de la commission chargée de s'enquérir de certains faits de détournement et de vente d'objets appuitenant à l'État, 460.

ENQUÈTE.

de St-Quantin reprend la gestion du 1er bureau, 57. — M. Joyau remet le service du 2 bureau, à M. Faucompré, 85. — M. Faucompré prend son service, 85. — M. Lassigniardie est attaché au Ier bureau, 86. —M. Lagrange passe

ENREGISTREMENT (SERVICE DE L'). M.

E


Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.