( x ) COMPAGNIE AFRICAINE.
Voir Soldats noirs.
COMPAGNIE DE JÉSUS (RÉVÉRENDS PÈRES
DE LA).
Voir Mission reli-
gieuse des pénitenciers. Invitation d'établir des bordereaux de reversement et des états d'annulation, conformément à la circulaire du 8 juin 1850. — Autorisation de ne dresser qu'en simple expédition les bordereaux mensuels de mandats, 1. —Ouverture à l'ordonnateur d'un crédit provisoire de délégation de 54,000 francs, sur le chapitre Ier, exercice 1852, 14. — Décision concernant la remise au commandant particulier du pénitencier de la Montagne-d'Argent de la somme nécessaire à l'acquittement des dépenses urgentes de cet établissement, 71. — Décision prescrivant la remise au garde-magasin de la marined'uue somme de 3oo francs, pour subvenir à l'acquittement des achats de légumes verts nécessaires aux bâtiments de l'État, 76. — Il est prescrit d'abonder de 3 p. % à l'infini les masses de couchage et d'habillement des soldats noirs, 282. — Ouvertures à l'ordonnateur de crédits de délégations 334, 336, 337. — Envoi de deux exemplaires d'une circulaire adressée aux payeurs par le chef de la division du contentieux au ministère des finances, 427. — Ladite circulaire, 428. — Délai de rigueur pour les paiements de solde et accessoires de solde à faire au trésor, à Cayenne, sur états collectifs, 446. — Imputation au chapitre Ier de la solde et accessoires de M. Masset, commandant militaire, 503. — Ordre qui règle, à dater du Ier janvier 1854, la liquidation et le mandatement des dépenses publiques à la Guyane, 520. —Ouverture d'un crédit provisoire à l'ordonnateur, 523. — Modifications dans les formes de la comptabilité du service des approvisionnements et subsistances et de celui des hôpitaux, à Cayenne, 536.
COMPTABILITÉ GÉNÉRALE DES FINANCES.
COMPTABILITÉ PUBLIQUE.
Voir Comptabilité générale des finances.
Nomination d'une commission pour vérifier et apurer celui du garde d'artillerie Faniard, 376.
COMPTES.
CONCESSIONS DE
PASSAGES.
Voir Passages gratuits.
Les appointements du sieur Wéber sont porfrancs par an, 307.
CONCIERGE DES PRISONS.
tés à
2,000
Nouvelles recommandations relatives aux concessions de congé dans le service colonial, 209. — Congés accordés après quatre années de séjour aux colonies, 252. — Voir les services desquels ils
CONGÉS.
ressortissent. Arrêté portant que l'obligation de travail imposée aux condamnés à la reclusion et à l'emprisonnement sera désormais
CONDAMNÉS.