( v ) remplace, 471. — Solde à allouer aux seconds commis aux vivres employés à la Guyane française, 474. — Envoi de divers agents des vivres pour le service de la transportation, 495. — Le Sieur Datons est nommé I commis aux vivres de 2e classe, 554. —Le sieur Potaire est nommé Ier commis aux vivres de 2 classe, 556. ER
E
Caillard, chirurgien de 2 classe, est désigné pour remplir ces fonctions à la portion du 3e régiment d'infanterie de la marine, à Cayenne, 82.
AIDE-MAJOR. M.
AMENDES ET FRAIS.
nées de travail,
E
Arrêté qui fixe le taux de leur conversion en jour—Voir Contrainte par corps, Caisse des in-
120.
valides. Envoi d'exemplaires du décret du 6 décembre 1852, qui accorde amnistie aux déserteurs et insoumis de l'armée de terre , 165. —Ledit décret, 166. —Instructions pour son exécution, 168.— Arrêté de promulgation du décret du 4 décembre I852, portant amnistie en faveur des déserteurs de l'armée de mer, 212. — Ledit décret, 213. — Arrêté de promulgation du décret du 4 décembre I852, portant remise de peines en matière d'infractions aux lois et règlements concernant la police de la navigation, 212. — Ledit décret, 216. — Notification des décrets des 4 et 11 décembre 1852, relatifs à l'amnistie accordée pour les délits et contraventions auxquels s'appliquent les décrets des g janvier, 19, 20, 24 et 28 mars 1852, 418. — Arrêté de promulgation du décret du 11 décembre I852, qui accorde amnistie aux déserteurs des navires du commerce, 454. — Ledit décret, 455.
AMNISTIE.
ANNIVERSAIRE.
Voir Fêtes nationales.
Forme dans laquelle doivent être rédigées les demandes d'approvisionnements, 381. — Mode de procéder au sujet des demandes d'approvisionnements d'objets de matériel d'artillerie, 440.
APPROVISIONNEMENTS.
ARRÊTS.
Voir Actes judiciaires.
M. Lebail, garde de I classe, remplace, à Cayenne, M. Faniard, garde de 2e classe, 82. — M. Blandinières remplace provisoirement M. Mancel comme directeur, 279. — Congé accordé à M. Mancel, 281. — M. Blandinières est nommé directeur titulaire, 281.—Application au Sieur Grandjean, ouvrier d'état, du tarif joint à l'arrêté du 12 mai 1853, et manière de décompter ses journées de travail, 284. — Une commission est nommée à l'effet de vérifier et d'apurer le compte de gestion du garde Faniard, 376. —Arrêté portant composition provisoire du personnel du service des transports de la direction d'artillerie à
ARTILLERIE. (DIRECTION D')
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