Bulletin officiel de la Guyane française (1853)

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( 514 ) de la colonie, pour y siéger dans l'affaire du nommé DEQUET seulement, en remplacement de M. le capitaine BONNIVAL. Le commandant militaire est chargé de l'exécution de la présente décision, qui sera enregistrée partout où besoin sera, et insérée au Bulletin officiel de la colonie. Cayenne, le 8 décembre 1853. L. FOURICHON. Enregistré au Contrôle, registre n°

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des ordres et décisions, f° 105.

755. — ARRETE qui pourvoit au remplacement de trois membres du conseil municipal de la ville de Cayenne. Cayenne, le 14 décembre 1853. LE CONTRE-AMIRAL GOUVERNEUR

de la Guyane française,

Vu l'arrêté du 13 novembre 1852, qui a renouvelé par moitié et composé provisoirement le conseil municipal ; Vu la décision du 21 décembre I852, qui nomme M. MI(Stratonis) membre du conseil municipal, en remplacement de M. Victrix DIEUDONNÉ, décédé; CHELY

Vu l'art. 14 du décret colonial du 30 juin 1835 , concernant l'organisation municipale à la Guyane française; Ayant à pourvoir à la nomination de trois membres du conseil municipal, en remplacement de MM. D'OR (Antoine-César), qui a quitté la colonie, GEOFFRION (Pierre) et MICHELY (Stratonis), démissionnaires; Sur la proposition du directeur de l'intérieur ; ARRÊTE : ARTICLE PREMIER.

MM. LALANNE (Célestin), RIVIERRE (Alexandre) et URSLEUR (Hippolyte-Léopold-Philistall) sont nommés membres du conseil municipal, en remplacement de MM. D'OR (AntoineCésar), GEOFFRION (Pierre) et MICHELY (Stratonis).


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