( 481 ) ART.
5.
L'avoine et le foin seront fournis par le magasin
général. Le fourrage vert sera tiré des terrains domaniaux ou militaires mis à cet effet à la disposition de la direction d'artillerie. Lorsque les produits de ces terrains ne suffiront pas à la nourriture des mulets, l'herbe sera distribuée de manière à assurer à chaque bête, à tour de rôle, une ration complète, au moyen de la coupe par quantité de 35 kilog. et des multiples de 35. ART. 6. Il sera également pourvu par le magasin général à toutes les fournitures relatives à l'entretien et au renouvellement des harnais et autres objets formant le matériel, ainsi qu'à l'entretien des mulets en pansage et médicaments, à la propreté et à l'éclairage des écuries. ART. 7. Toutes les dépenses résultant des dispositions cidessus seront faites sur les crédits ordinaires de la direction d'artillerie , sauf remboursement des charrois exécutés pour le compte des divers services , ainsi qu'il sera réglé ci-après. Elles seront toutefois liquidées et ordonnancées sur pièces distinctes, sous le timbre spécial: Service des transports, ajouté à la nomenclature des dépenses de l'artillerie. Il en sera tenu un compte spécial, tant à la direction d'artillerie qu'au bureau des travaux, suivant les instructions et les modèles à régler par l'ordonnateur. ART. 8. Le prix des charrois à faire pour les différents services publics est fixé ainsi qu'il suit :
DEMI· journée. Pour un mulet sellé et bridé ou bâté, avec un conducteur monté Pour deux mulets attelés, avec un conducteur... Pour trois mulets attelés, avec un conducteur....
3f 50c 2 25 4 00 575
JOURNÉE entière.
7f 4 8 11
00e 50 00 50
ART. 9. Les charrois de vivres, fourrage, matériaux et autres objets seront exécutés en vertu de demandes dans la forme ordinaire des services qui en auront besoin et, en cas d'urgence, au moyen de bons visés par l'ordonnateur et à régulariser ultérieurement.