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ANALYSE.
nistration), portant instructions relatives aux testaments olographes des fonctionnaires, officiers et agents de la marine qui décèdent dans les colonies
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Traitement. Voir Capitaine de port.
Traitement de table. 1857. 50 mai
Dépêche ministérielle n° 318 (direction des colonies : bureau des finances et approvisionnements), accusant réception des pièces justificatives pour le remboursement d'une avance faite pour traitement de table à M. N***, charge d'affaires de Russie au Brésil. — Réponse a la question au sujet des avances de colonie a colonie sur les crédits du budget colonial
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Transportés. 1856. 19 décemb. Dépêche ministérielle n° 955 (direction des colonies : bureau de législation et d'administration), au sujet du consentement des transportés au mariage de leurs enfants...
151
1857. 17 janvier.. Arrêté ordonnant la mise à exécution d'un jugement rendu par le 2e conseil de guerre contre le nommé Kern (Charles), transporté de la 5e catégorie —
41
1857. 19 janvier.. Décision qui règle les gratifications a accorder, dans chaque pénitencier, aux transportés employés comme contre-maîtres, aidescontre-maîtres et ouvriers de 1re classe
42
1857. 50 janvier.. Arrêté autorisant la mise à exécution du jugement rendu par le tribunal maritime spécial contre les transportés Vérando et Bourjade
51
1857. 6 février... Dépêche ministérielle n° 77 (direction des colonies : bureau de législation et d'administration). portant instructions pour la rédac-