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ANALYSE.
Rengagements. 1857. 7 septembre Dépêche ministérielle n° 616 (direction des colonies: bureau du personnel et des services militaires), annonçant que les rengagements ne peuvent être reçus après l'expiration du temps de service
477
Reprise de fonctions. 1857. 45 février.
Ordre concernant la reprise des fonctions d'ordonnateur et de contrôleur colonial par les titulaires respectifs de ces deux emplois.
163
Résidus. 1856. 29 novemb
Dépêche ministérielle n° 897 (direction des colonies : bureau de législation et d'administration), portant dispositions relatives a la destination des résidus laissés dans la caisse des pénitenciers par évasion ou décès de transportés. — Distinctions a y apporter
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Retenues. 1856. 17 décemb
1857. 45 juin...
Circulaire ministérielle n° 945 (direction des colonies : bureau des finances et approvisionnements) , donnant des instructions sur l'imputation des retenues pour délais de garantie en matière de travaux publics
449
Dépêche ministérielle n° 564 (direction des colonies : bureau des finances et des approvisionnements), annonçant que les retenues de garantie pour bonne exécution des travaux devront à l'avenir être imputées sur les crédits de l'exercice portant la dénomination de l'année pendant laquelle les travaux ont été faits
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Voir Délégations.
Retraite. 1857. 24 juillet.
Décret qui assimile la retraite des trésoriers